1. Informations sur l'entreprise
Le Site https://www.les-journees-du-tao.com est édité par la société Les Éditions du Tao SA
Société anonyme au capital de CHF 111’000.
Adresse du siège social : Route du Genevrex 12, c/o Vu Vuong Dinh, 1071 Chexbres
2. Hébergeur
Ce site est hébergé par :
La société Amazon Data Services Ireland Ltd
One Kilmainham Square Inchicore Road Kilmainham
8 Dublin 8
IRELAND
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation suisse sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation préalable et écrite de Les Éditions du Tao SA. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle suisse.
4. Responsabilité
Les conditions d’utilisation et informations disponibles sur ce site web sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Nous invitons donc les utilisateurs à les consulter régulièrement. Les Éditions du Tao SA ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur le site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ces informations. De plus, Les Éditions du Tao SA ne peut être tenue responsable des éventuels dommages résultant de l'intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
5. Données personnelles
Une page dédiée à notre politique de confidentialité est disponible sur notre site. Elle détaille la manière dont nous collectons, utilisons, stockons et protégeons les données personnelles de nos utilisateurs.
6. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Les Éditions du Tao SA, notamment sa responsabilité, au regard de l'ensemble du contenu des autres ressources directes ou indirectes. Les Éditions du Tao SA n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi suisse. En cas de litige, les tribunaux du canton de Fribourg en Suisse seront seuls compétents.
8. Conditions générales d'utilisation (CGU)
L'utilisation de notre plateforme implique l'acceptation pleine et entière de nos Conditions Générales d'Utilisation. Ces conditions sont consultables sur notre site et peuvent être modifiées à tout moment.
9. Modifications des mentions légales
Les Éditions du Tao SA se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, tout ou partie des présentes mentions légales. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.